Termes et conditions - Motovan - ATV, Snowmobile & Motor Sports and Accessories

CONDITIONS DE VENTE DU SITE MOTOVAN.COM

Disponibilité

Les illustrations des produits affichées sur le Site sont à titre informatif uniquement et il se peut que les produits diffèrent quelque peu en pratique de leur illustration notamment quant aux couleurs et aux proportions et dimensions. Nous vous invitons à toujours lire la description complète du produit avant d’effectuer un achat. De plus, les produits affichés sur le Site sont sous réserve de leur disponibilité. Même si Motovan utilise des moyens raisonnables pour mettre à jour le Site le plus fréquemment possible en fonction des stocks disponibles, il se peut qu’un délai survienne dans la mise à jour et que, par conséquent, un produit ne soit pas disponible même si affiché comme tel sur le Site. Si le produit désiré n’est pas disponible, Motovan se réserve alors le droit de ne pas accepter votre commande selon les modalités décrites ci-après dans la section « Refus ou annulation d’une commande ». Motovan se dégage de toute responsabilité advenant une rupture de stock et pour tout dommage pouvant en résulter ou causé par toutdélai de livraison.

Mode de paiement/facturation

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Refus ou annulation d’une commande

Motovan se réserve également le droit de ne pas traiter ou de ne pas accepter, à son entière discrétion et à tout moment, une commande dans certains cas, incluant, sans s’y limiter, dans le cas où le produit désiré s’avèreêtre en rupture de stock, en cas d’erreur d’affichage du prix ou si une information importante sur un produit est manquante ou inexacte sur le Site. Si nous ne traitons pas ou refusons une commande en vertu de ce qui précède, nous vous en aviserons et vous ne serez pas facturé ou, s’il y a eu facturation, nous vous rembourserons.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

Les éléments du site web de Motovan (le « présent site »), pouvant inclure du texte, des images, des extraits audios et vidéos, des logiciels et autres éléments (le « contenu »), ne sont fournis par Motovan qu’à des fins d’information. En accédant au présent site ou en téléchargeant tout élément du contenu, vous acceptez d’être lié(e) par les conditions précisées ci-dessous (les « présentes conditions »). Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, vous ne devez ni accéder au site, ni télécharger le moindre élément du contenu.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ :

Motovan s’efforce d’assurer l’exactitude et la fiabilité du contenu du présent site ; toutefois, le contenu ayant été compilé par Motovan à partir de sources diverses, il vous est fourni tel quel, en fonction des éléments disponibles. Motovan ne peut être tenue responsable envers vous ou un tiers, des erreurs ou des omissions de toute nature entachant le contenu ou les éléments liés au présent site;En cas d’erreur ou d’oubli dans le contenu, Motovan se décharge de toute responsabilité envers vous ou tout autre tierce-parti. Ainsi, la compagnie renonce à tout engagement, explicite ou sous-entendu,lié au contenu ou à toute autre caractéristique du site, incluant notamment les clauses de non-transgression et de qualité loyale et marchande.

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UTILISATION DU PRÉSENT SITE :

Il est vous interdit de transmettre, de publier, de reproduire ou de diffuser sur le présent site de l’information ou des éléments :
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cela constitue une utilisation du présent site contraire à la loi ou à l’étiquette d’Internet. Cela peut encore nuire à l’utilisation du présent site ou d’Internet par d’autres utilisateurs, y compris par la diffusion ou la transmission d’information ou de logiciels comportant des virus ou d’autres éléments perturbateurs.

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Tout le contenu publié sur le présent site ou autrement accessible par l’intermédiaire de celui-ci, est protégé par des droits d’auteur. Le contenu et les droits d’auteur sur le contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de Motovan ou de ses fournisseurs de contenu. Vous ne pouvez utiliser ou reproduire l’information que comporte le contenu qu’à des fins d’usage personnel, non-commerciales ou éducatives. Toute autre utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l’autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur. Vous devez vous conformer à la totalité des avis, des informations et des restrictions intégrés au contenu, et ne devez pas les retirer de celui-ci.

MARQUES DE COMMERCE :

Le logo de Motovan est une marque de commerce de Motovan, déposées au Canada ou ailleurs. Les noms ou les logos des autres produits et services de Motovan évoqués sur le présent site sont des marques de commerce, déposées ou non, de Motovan. Le logo et la marque ZOX sont la propriété de 4295862 Canada inc. et sont employés sous licence par Motovan. Les noms de la totalité des autres produits, services ou sociétés mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

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La politique de Motovan relative à la vie privée et à la sécurité, fait partie intégrante des présentes conditions.

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Le site de Motovan est publié à partir du Canada. Les produits et services de Motovan sont offerts sur le territoire d’exploitation de Motovan.

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Les présentes conditions, y compris la politique de Motovan relative à la vie privée et à la sécurité accessible ainsi que les autres documents évoqués ci-dessus, constituent l’entente intégrale entre Motovan et vous quant à l’utilisation du présent site. Le défaut de Motovan d’insister sur le strict respect de toute disposition des présentes ou d’assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit. Le fait que l’une des présentes conditions soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent, n’influe en rien sur les autres dispositions des présentes. La présente entente est régie par les lois de la province du Québec et par les lois canadiennes applicables dans cette province ; elle doit être interprétée à la lumière desdites lois.